FOSSE SEPTIQUE ET/OU SYSTÈME DE TRAITEMENT

Expertises M.P. et fils sont fiers d’avoir un partenariat avec les meilleurs entrepreneurs dans le domaine d’installation septique. Du début à la fin des travaux, nous prenons en charge le chantier et nous offrons le service de test de sol (ou étude de caractérisation).

RÉSIDENTIELLE ET COMMERCIALE

Champs d’épuration

1- Éléments épurateurs
2- Traitement secondaire avancé
3-Tertiaire

1-Éléments épurateurs

Élément épurateur modifié (Élément épurateur conventionel)

  • Tuyaux perforés sur un lit de gravier

Quelques caractéristiques:

  • Ne requiert aucun entretien
  • Peut être superficiel ou enfoui

Conditions d’implantation:

  • Terrain récepteur très perméable ou perméable
  • Le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de toute couche de sol imperméable ou peu perméable doit-être à au moins 1,2m sous la surface du terrain récepteur
  • La pente du terrain récepteur est égale ou inférieur à 10%

Filtre à sable classique (Élément épurateur conventionel)

Filtre à sable classique (Élément épurateur conventionel)

  • Deux niveaux de tuyaux perforés sur deux lits de gravier superposés.
  • Nécessite un rejet dans un cours d’eau

Quelques caractéristiques:

  • Ne requiert aucun entretien
  • Peut être construit hors-sol ou enfoui

Conditions d’implantation:

  • Terrain récepteur imperméable ou peu perméable
  • Le roc doit se trouver à au moins 60cm sous la surface du terrain récepteur
  • La pente du terrain récepteur est égale ou inférieure à 15%

Filtre à sable hors sol

Filtre à sable hors sol

  • Le ou les lits d’infiltrations en gravier sont étendus sur un lit de sable filtrant

Quelques caractéristiques:

  • Ne requiert aucun entretien
  • Le terrain récepteur du filtre à sable hors sol occupe une grande surface

Conditions d’implantation:

  • Terrain récepteur très perméable, perméable ou peu perméable
  • Le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de toute couche de sol imperméable doit-être à au moins 0,6m sous la surface du terrain récepteur
  • La pente du terrain récepteur est égale ou inférieur à 10%

Puits absorbant

Puits absorbant

  • Champs d’épuration: constitué d’un trou creusé dans le sol dont les parois sont maintenues par une structure
  • Fonctionnement: fosse septique suivie d’un ou deux puits absorbants

Quelques caractéristiques:

  • Champ d’épuration complètement autonome ne nécessitant aucun entretien

Conditions d’implantation:

  • Terrain récepteur est très perméable
  • Le roc, la nappe d’eau ou toute autre couche de sol perméable, peu perméable ou imperméable doit se trouver à au moins 3.00m sous la surface du terrain récepteur
  • La pente du terrain récepteur est égale ou inférieur à 30%
  • la résidence isolée desservie compte 3 chambres à coucher ou moins.

Installation à vidange périodique

Installation à vidange périodique

  • Les eaux du cabinet d’aisances sont canalisées vers une fosse de rétention dont la vidange est effectuée par un camion-citerne
  • Les eaux ménagères sont canalisées vers un champ d’évacuation

Quelques caractéristiques:

  • Le remplacement des cabinets traditionnels par une toilette à faible débit est exigé
  • Le système sera autorisé pour des résidences existantes seulement
  • Des modifications sur le système de plomberie de la résidence sont nécessaires
  • Le champ d’évacuation sera enfoui ou relevé de 60cm par rapport au terrain

Conditions d’implantation:

  • Lorsqu’il est impossible de construire tout autre système d’épuration
  • Les eaux usées doivent provenir d’une résidence existante
  • Le champ d’évacuation ne peut-être construit que si le niveau du roc se trouve à plus de 30cm sous la surface du sol
  • La pente du terrain récepteur est inférieure à 30%

Installation à vidange totale

Installation à vidange totale

  • Les eaux de la résidence sont canalisées vers une fosse de rétention dont la vidange est effectuée par un camion-citerne

Quelques caractéristiques:

  • Le remplacement des cabinets traditionnels par une toilette à faible débit est exigé
  • Le système sera autorisé pour des résidences existantes seulement
  • Aucun champ d’évacuation n’est nécessaire pour ce système
  • Aucune distance minimale n’a été fixée par rapport à un puits ou une source d’eau potable

Conditions d’implantation:

  • Lorsqu’il est impossible de construire tout autre système d’épuration inculant la vidange périodique

2-Traitement secondaire avancé

Système de traitement dont la qualité de l’effluent est plus poussée. L’effluent peut être traité par infiltration dans un champs de polissage ou rejeté dans un cours d’eau dont le taux de dilution est d’au moins 1/300 et dont le lieu de rejet n’est pas situé en amont d’un lac. Trois types de systèmes sont disponibles sur le marché:

Bionest

Le réacteur Bionest est de même taille qu’une la fosse septique. Il est transformé en bassin aérée à l’aide d’une pompe à air. Le média Bionest est non-biodégradable et ne requiert pas de remplacement.

SYSTÈME SECONDAIRE AVANCÉ

L’installation septique conventionnelle est optimisée en maintenant la fosse septique mais en réduisant considérablement la superficie du champ d’épuration, qui est remplacé par le réacteur biologique Bionest.

Le procédé d’épuration de Bionest est tout à fait naturel. Il maximise l’efficacité de traitement des microorganismes déjà présents dans les eaux usées. En leur offrant le média BIONEST comme habitat, ils se fixent sur le média et éliminent détritus et bactéries nocives pour l’humain et pour l’environnement.

  • Composantes simples, robustes et durables
  • Solution permanente et définitive
  • Complètement enfoui dans le sol
  • Requiert peu d’espace

Le système BIONEST se compose d’unités préassemblées, modulaires et prêtes à livrer. Ce qui en facilite grandement l’installation. Nos modèles s’adaptent à toutes les configurations de terrain et ce, quel que soit le type de sol.

MÉDIA RÉSISTANT

Le média breveté BIONEST assure un traitement biologique maximal. Il permet aux bactéries purificatrices de se développer et de résister aux variations de débits et de charges. De plus, nul besoin de le remplacer1

1 Lorsqu’utilisé selon les recommandations.

SYSTÈME FIABLE, PERFORMANT ET GARANTI

L’apport d’air constant au système BIONEST permet de garantir des performances épuratoires optimales et constantes.

  • Inspection annuelle permet d’assurer le bon fonctionnement du système
  • Garantie de 20 ans sur le média BIONEST

BIO-ROC

Maintenant inclus avec la gamme ZENITH, cette roche décorative permet de déposer l’aérateur de votre système septique Bionest à l’extérieur et de le protéger contre les intempéries. Ce qui facilite le travail du technicien lors de l’entretien. Pour plus d’information, cliquez ici

SYSTÈME TERTIAIRE

Un traitement tertiaire par désinfection UV est disponible. En intégrant le BIO-UV directement dans le réacteur BIONEST et retirant le champ de polissage, le traitement est optimisé. Pour en savoir davantage cliquez ici

MODÈLES DISPONIBLES EN BÉTON ET POLYÉTHYLÈNE 

MODÈLE

CAPACITÉ DE TRAITEMENT

(# DE CHAMBRES À COUCHER)

RÉACTEUR BIONEST

(LITRES)

SUPERFICIE MINIMALE REQUISE

(M)

SA-3

3

3 400

+/- 2,6 X 2,5

SA-4

4

3 900

+/- 2,7 X 2,5

SA-5

5

4 300

+/- 3,0 X 2,9

SA-6

6

4 800

+/- 3,0 X 2,9

SA-6C27 6 5 700 +/- 3,2X 3,2
SA-6C32 6 6 800 +/- 3,2X 3,2

UN TRAITEMENT EFFICACE…

PERFORMANCES DE TRAITEMENT DU SYSTÈME BIONEST 

POLLUTION ORGANIQUE DBO5C
(MG/L)

MATIÈRES EN SUSPENSION2
(MG/L)

COLIFORMES FÉCAUX
(UFC/100ML
)3

SYSTÈME BIONEST  

4

3

4 000

NORME QUÉBÉCOISE
DE REJET

15

15

50 000

Résultats obtenus dans le cadre de la certification NQ 3680-910

  1. Demande biochimique en oxygène 5 jours, partie carbonée. La DBO5C constitue un des paramètres pour caractériser la charge polluante des liquides. Il s’agit de la mesure de l’oxygène nécessaire, sous des conditions contrôlées, pour oxyder les matières organiques par voie biologique.
  2. Ce paramètre permet de caractériser les liquides par la mesure de la concentration des solides contenus dans le liquide.
  3. Unités formant des colonies. Cette unité est utilisée pour le dénombrement des bactéries notamment les coliformes fécaux. Il s’agit du nombre de colonies qui se sont développées sur un milieu de culture après une période d’incubation

Systeme O Enviro-Septic

Le système de traitement des eaux usées perfectionné et certifié.

  • Écologique
    • Zéro mécanique
    • Zéro entretien
    • Zéro énergie
  • Fiable
  • Économique à l’utilisation

Enviro-SepticMD est testé et certifié dans plusieurs pays.

Les avantages

Traiter sans énergie et sans bruit ni pompe ni moteur requis; le dispositif est silencieux et fonctionne sans électricité. Traiter sans entretien aucun remplacement de support bactériologique, que ce soit mousse de tourbe, sable ou autre substrat ni réparation de pièces mécaniques défaillantes ou désuètes. Traiter naturellement procédé biologique par lequel les bactéries aérobies et anaérobies traitent les eaux usées. Le procédé facilite la régénérescence des bactéries et est parfaitement adapté aux variations climatiques et d’utilisation.Traiter sans souci fiabilité éprouvée, un choix logique face aux enjeux écologiques d’aujourd’hui.

 

Processus en 4 étapes du traitement écologique des conduites Enviro-SepticMD
  • Refroidissement des effluents et séparation des solides
  • Action des bactéries au niveau de la membrane fibreuse
  • Par capillarité, répartition des effluents sur la surface d’infiltration
  • Passage des effluents aux sols environnants

Écoflo

Le biofiltre Écoflo est un filtre de mousse de tourbe contenue dans un caisson en béton ou en polyéthylène. Ce système est passif, et le média filtrant biodégradable, doit être remplacé environ tous les dix ans.

Installation septique Ecoflo est discrète et compacte pour un plus beau aménagement paysager

  • Compact et discret
  • Installation rapide
  • Traitement sans utiliser d’énergie
  • Milieu filtrant durable
  • Garantie sans souci

Efficace, économique, écologique, l’Ecoflo de Premier Tech Aqua est le leader de l’industrie dans le traitement des eaux usées résidentielles. 

L’Ecoflo utilise un milieu filtrant renouvelable et recyclable composé de fragments d’enveloppes de noix de coco, ou de fragments d’enveloppes de noix de coco et de tourbe, pour offrir des performances exceptionnelles quelles que soient les conditions de sol et de site. 

Pour une résidence principale, un chalet, une nouvelle construction ou pour remplacer un système défectueux, l’Ecoflo vous assure une vraie tranquillité d’esprit à long terme, autant pour votre santé que pour la protection de l’environnement. 

Pour en savoir plus sur les avantages de l’Ecoflo, regardez la courte vidéo ci-dessous :

  • Performance supérieure
  • Compact et discret
  • Installation rapide
  • Traitement sans utiliser d’énergie
  • Milieu filtrant durable
  • Garantie sans souci

Efficace, économique, écologique, l’Ecoflo de Premier Tech Aqua est le leader de l’industrie dans le traitement des eaux usées résidentielles. 

L’Ecoflo utilise un milieu filtrant renouvelable et recyclable composé de fragments d’enveloppes de noix de coco, ou de fragments d’enveloppes de noix de coco et de tourbe, pour offrir des performances exceptionnelles quelles que soient les conditions de sol et de site. 

Pour une résidence principale, un chalet, une nouvelle construction ou pour remplacer un système défectueux, l’Ecoflo vous assure une vraie tranquillité d’esprit à long terme, autant pour votre santé que pour la protection de l’environnement. 

Pour en savoir plus sur les avantages de l’Ecoflo, regardez la courte vidéo ci-dessous :

Premier Tech vous offre deux types d’Ecoflo : l’Ecoflo Filtre Coco et l’Ecoflo Bicouche, les deux disponibles dans des caissons en polyéthylène (plastique), en béton ou en fibre de verre. Peu importe le type ou le caisson, il n’y a que des avantages.

Performance supérieure

L’Ecoflo vous assure un traitement incomparable des eaux usées, certifié conforme aux normes les plus strictes. Quels que soient le débit quotidien, l’emplacement de la propriété, les conditions du sol ou le niveau de la nappe phréatique, l’Ecoflo se distingue par sa performance.

Voir le dépliant sur la performance de l’Ecoflo

Traitement sans utiliser d’énergie

Grâce à la technologie de filtration brevetée de l’Ecoflo, aucune électricité n’est nécessaire pour traiter les eaux usées. 
Si la pente de votre terrain nécessite l’installation d’une pompe, le coût énergétique estimé pour le pompage des eaux usées ne dépasse pas 10 $ par an.

Compact et discret

L’Ecoflo est idéal pour les espaces restreints. Pourquoi ? Parce qu’il requiert jusqu’à 50 % moins d’espace que les systèmes conventionnels ! Installé sous terre, il garantit le filtrage efficace des eaux usées sans compromettre la beauté naturelle de votre propriété.

Quel modèle d’Ecoflo vous convient
le mieux ?

Milieu filtrant durable

Avec des soins appropriés et un entretien régulier, la durée de vie d’un milieu filtrant peut atteindre 15 ans. À la fin de sa vie utile, son remplacement se fait très facilement. Les techniciens terminent alors les travaux en quelques heures seulement et aucune excavation ni aucune réinstallation du système ne sont nécessaires.

Installation rapide

Plusieurs modèles Ecoflo sont 
préassemblés et prêts à être installés. 
Leurs ancrages intégrés facilitent le chargement, ce qui veut dire moins de temps d’attente et des coûts de main-d’œuvre moins élevés. Mieux encore : l’Ecoflo offre une performance optimale dès le démarrage du système.

Voir des exemples d’un Ecoflo installé

Garantie sans souci

L’Ecoflo offre l’une des plus longues garanties sur le marché :

          • • 10 ans pour le caisson (polyéthylènes et fibre de verre)
          • • 10 ans pour le milieu filtrant (sur la majorité des modèles)
          • • 10 ans pour tous les composants internes
          • • 2 ans pour les pompes, les flotteurs et les boîtiers d’alarme

Voir les détails dans le manuel du propriétaire Ecoflo

HYDRO-KINETIC

HYDRO-KINETIC FEU

Solution éprouvée pour les résidences, chalets et petits commerces. Ne nécessitant pas de fosse septique, son design compact, son traitement hybride en deux étapes, ses performances et sa facilité d’entretien en font une des meilleures technologies sur le marché. Les frais d’opération et d’entretien sont les moins coûteux sur le marché. Offert en version secondaire avancée, tertiaire avec désinfection et tertiaire avec déphosphatation. Seule technologie offrant une garantie en présence d’un adoucisseur d’eau.

Le système HYDRO-KINETIC est une technologie de traitement des eaux usées certifiée par le Bureau de Normalisation du Québec pour les installations septiques résidentielles et les petites applications commerciales.

Version évoluée encore plus performante d’un système de traitement utilisé depuis plus de 50 ans dans des milliers d’installations septiques partout en Amérique du Nord, l’HYDRO-KINETIC est la combinaison de deux procédés biologiques naturels, simples, performants et robustes.

La compagnie NORWECO, chef de file dans le développement de technologies en environnement depuis 1906, offre avec l’HYDRO-KINETIC, une solution compacte, performante, très économique à opérer et à entretenir tout en assurant une durée de vie maximale et une tranquillité d’esprit.

La majorité des solutions offertes sur le marché reposent uniquement sur une seule étape de traitement utilisant un média (synthétique ou organique) qui se colmate et nécessite un remplacement complet ou encore un décolmatage complexe très coûteux. L’HYDRO-KINETIC présente une configuration hybride optimale éliminant le risque de colmatage et facilitant l’entretien.

Le premier réservoir utilise un procédé de type boues activées à aération prolongée avec décantation, recirculation et digestion des boues sans média permettant le traitement biologique sans colmatage accéléré. Une fois les eaux traitées par ce système simple, une filtration finale sur média est effectuée afin d’assurer une eau rencontrant les normes les plus sévères. Le média présent en fin de traitement seulement évite le colmatage et assure un entretien peu fréquent, simple et peu dispendieux. Nul besoin d’utiliser de fosse septique avec l’HYDRO-KINETIC. Son réservoir principal intègre un traitement primaire en deux étapes configuré de manière à effectuer une dégradation maximale des boues et réduisant ainsi les besoins en entretien. Contrairement à une fosse septique standard, le traitement primaire de l’HYDRO-KINETIC sera vidangé au besoin uniquement plutôt qu’à une fréquence prédéterminée. Une résidence permanente nécessitera en moyenne une intervention d’entretien du traitement primaire peu coûteuse, tous les 4 ou 5 ans contrairement aux deux ans pour une fosse septique. Pour une résidence secondaire la fréquence est encore moindre. Ceci représente des milliers de dollars d’économie sur la vie d’un système de traitement.

Avec l’HYDRO-KINETIC, mettez ces économies dans vos poches plutôt que de jeter votre argent à l’égout !

L’HYDRO-KINETIC est disponible partout au Québec entièrement préassemblé et facile d’installation. Il peut être combiné à un rejet par infiltration dans le sol, dans un cours d’eau, un fossé et même vers un lac selon les caractéristiques du terrain.

Contrairement aux systèmes conventionnels, l’HYDRO-KINETIC une fois installé est permanent et vous n’aurez jamais à le remplacer. L’HYDRO-KINETIC sera votre dernière installation septique à vie!

Le tableau ci-contre présente les résultats de performances de l’HYDRO-KINETIC lors de la certification NQ 3680-910. À noter que contrairement à la majorité des autres technologies, l’HYDRO-KINETIC a été certifié en eau froide et s’avère la solution la mieux adaptée à notre climat québécois.

L’HYDRO-KINETIC est disponible dans les versions suivantes :

L’HYDRO-­KINETIC est disponible en HK 1260, HK 1600, HK 1890, HK 2270, HK 3020, HK 3780, HK 4730, HK 5670

HYDRO-KINETIC FEU d'Enviro-STEP Technologies Québec

3-Tertiaire

Un système de traitement tertiaire offre un niveau de traitement supérieur à celui d’un système de traitement secondaire avancé en y ajoutant la désinfection et/ou la déphosphatation de l’effluent. La désinfection permet de rejeter un effluent dans un fossé et l’ajout d’un traitement de déphospatation permet de rejeter un effluent dans un cours d’eau ou un fossé situé en amont d’un lac. En 2015, les systèmes de traitement tertiaires disponibles sur le marché sont les suivants:

DpEC

DpEC

Le DpEC est un système de traitement tertiaire avec désinfection et déphosphatation. La déphosphatation est réalisée par une unité d’électrocoagulation autonettoyante tandis que la désinfection peut être réalisée par rayonnement ultraviolet ou par un filtre à sable. Les deux chaînes de traitement possible sont les suivantes:

  • Réacteur primaire, unité d’électrocoagulation, biofiltre et lampe U.V.
  • Réacteur primaire, unité d’électrocoagulation, et filtre à sable

Bionest U.V. ~ Ttraitement secondaire lampe ultra violet

Bionest U.V.

L’effluent est désinfecté à l’aide d’une lampe U.V.

 

BIO-UV

LE CHOIX DE PLUS DE 160 MUNICIPALITÉS…

« Le système BIONEST nous a permis d’installer et de proposer l’installation de systèmes pour le traitement des eaux usées à des endroits où aucun autre système ne pouvait le faire. »
 

– Jean-Pierre Cayer, g.m.a,
Directeur général/secrétaire-trésorier/inspecteur municipal,
Municipalité Saint-Jacques-le-Mineur-

L’unité de désinfection BIO-UV est totalement intégrée au réacteur BIONEST et est facile d’entretien. Elle permet de répondre aux différentes problématiques telles que des terrains de petite taille ou avec des contraintes quant au respect des marges de recul, des sols argileux ou lors de situations de mises en conformité difficiles.

SIMPLE, PERFORMANT ET SÉCURITAIRE

Alimentée de façon gravitaire et ne nécessite aucun équipement de pompage.

Les eaux usées traitées par le système BIONEST, lorsque jumelé à l’unité BIO-UV, sont d’une qualité supérieure aux normes régissant les eaux de baignade. Les rayons ultraviolets ont la capacité de pénétrer le noyau des bactéries, ce qui en permet une destruction efficace.

L’effluent du BIO-UV est dirigé vers un dispositif d’évacuation par dispersion pour un rejet discret, sans odeur et parfaitement sécuritaire. Le rejet final peut ainsi s’effectuer dans un fossé, un marais ou un étang, conformément à la réglementation.

LE PLUS COMPACT ET DISCRET SUR LE MARCHÉ

  • Intégré au réacteur BIONEST
  • Installation rapide
  • Flotte de haut niveau avec alarme sonore et visuelle
  • Alarme intégrée en cas de défaillance
PERFORMANCES DE TRAITEMENT

COLIFORMES FÉCAUX

(UFC/100 ML) A

SYSTÈME BIONEST AVEC BIO-UV

21

NORME DE REJET QUÉBÉCOISE

2002

EXIGENCE DES EAUX DE BAIGNADE

2003

Résultats obtenus dans le cadre de la certification NQ 3680-910

  1. Avant réactivation
  2. Après réactivation
  3. La qualité de l’eau et les usages récréatifs (wwww.mddep.gouv.qc.ca)
  1. Unités formant des colonies. Cette unité est utilisée pour le dénombrement des bactéries notamment les coliformes fécaux. Il s’agit du nombre de colonies qui se sont développées sur un milieu de culture après une période d’incubation.

UV AT 1500 ~ Ttraitement secondaire lampe ultra violet

Bionest U.V.

L’effluent est désinfecté à l’aide d’une lampe U.V.

 

BIO-UV

LE CHOIX DE PLUS DE 160 MUNICIPALITÉS…

« Le système BIONEST nous a permis d’installer et de proposer l’installation de systèmes pour le traitement des eaux usées à des endroits où aucun autre système ne pouvait le faire. »
 

– Jean-Pierre Cayer, g.m.a,
Directeur général/secrétaire-trésorier/inspecteur municipal,
Municipalité Saint-Jacques-le-Mineur-

L’unité de désinfection BIO-UV est totalement intégrée au réacteur BIONEST et est facile d’entretien. Elle permet de répondre aux différentes problématiques telles que des terrains de petite taille ou avec des contraintes quant au respect des marges de recul, des sols argileux ou lors de situations de mises en conformité difficiles.

SIMPLE, PERFORMANT ET SÉCURITAIRE

Alimentée de façon gravitaire et ne nécessite aucun équipement de pompage.

Les eaux usées traitées par le système BIONEST, lorsque jumelé à l’unité BIO-UV, sont d’une qualité supérieure aux normes régissant les eaux de baignade. Les rayons ultraviolets ont la capacité de pénétrer le noyau des bactéries, ce qui en permet une destruction efficace.

L’effluent du BIO-UV est dirigé vers un dispositif d’évacuation par dispersion pour un rejet discret, sans odeur et parfaitement sécuritaire. Le rejet final peut ainsi s’effectuer dans un fossé, un marais ou un étang, conformément à la réglementation.

LE PLUS COMPACT ET DISCRET SUR LE MARCHÉ

  • Intégré au réacteur BIONEST
  • Installation rapide
  • Flotte de haut niveau avec alarme sonore et visuelle
  • Alarme intégrée en cas de défaillance
PERFORMANCES DE TRAITEMENT

COLIFORMES FÉCAUX

(UFC/100 ML) A

SYSTÈME BIONEST AVEC BIO-UV

21

NORME DE REJET QUÉBÉCOISE

2002

EXIGENCE DES EAUX DE BAIGNADE

2003

Résultats obtenus dans le cadre de la certification NQ 3680-910

  1. Avant réactivation
  2. Après réactivation
  3. La qualité de l’eau et les usages récréatifs (wwww.mddep.gouv.qc.ca)
  1. Unités formant des colonies. Cette unité est utilisée pour le dénombrement des bactéries notamment les coliformes fécaux. Il s’agit du nombre de colonies qui se sont développées sur un milieu de culture après une période d’incubation.

FDI

FDI

Le FDI est un système de traitement tertiaire avec désinfection à l’aide d’un filtre à sable. Le filtre à sable est précédé par un biofiltre.

Mise aux normes des installations septiques – Pouvoir d’emprunt des municipalités

Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) a publié sur son site Web des explications quant à l’aide que peuvent accorder les municipalités aux propriétaires de résidences isolées qui veulent rendre leur dispositif d’évacuation et de traitement des eaux usées conforme au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22).

L’information qui suit est principalement tirée du bulletin Muni-Express publié sur le site Web du MAMOT.

Aide aux propriétaires qui effectuent eux-mêmes les travaux

En vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales (LCM), dont l’application relève du MAMOT, les municipalités peuvent accorder toute aide jugée appropriée en matière d’environnement.

L’aide aux propriétaires d’installations septiques peut notamment prendre la forme d’un emprunt de la somme nécessaire pour effectuer les travaux sur leurs propriétés. Cette forme d’aide implique que la municipalité identifie formellement les propriétés visées par le règlement d’emprunt, de manière à déterminer le secteur de taxation. Le remboursement d’un tel emprunt se fait en fonction du coût réel des travaux réalisés sur chaque propriété.

Cette aide se distingue du cas d’application de l’article 25.1 de la LCM dans la mesure où elle vise les propriétaires qui effectuent eux-mêmes les travaux. En effet, l’article 25.1 de la LCM prévoit que « toute municipalité locale peut, aux frais du propriétaire de l’immeuble, installer, entretenir tout système de traitement des eaux usées d’une résidence isolée au sens du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (chapitre Q 2, r. 22) ou le rendre conforme à ce règlement. Elle peut aussi procéder à la vidange des fosses septiques de tout autre immeuble ».

Programme d’aide en environnement

Le troisième alinéa de l’article 92 de la LCM permet aux municipalités d’établir un programme d’aide en environnement et d’accorder, dans le cadre de ce programme, des subventions pour des travaux. Un tel programme peut notamment viser des travaux de mise aux normes d’installations septiques et peut être financé par un règlement d’emprunt. Dans un tel cas, le remboursement des échéances annuelles de l’emprunt est à la charge de l’ensemble des contribuables sur la base de la valeur des immeubles imposables.

Finalement, il importe de garder à l’esprit que la Loi sur l’interdiction de subventions municipales s’applique à un tel programme. Cette loi précise qu’aucune municipalité ne peut, ni directement, ni indirectement, venir en aide à un établissement industriel ou commercial autrement que de la façon prévue par la Loi sur les immeubles industriels municipaux. Par conséquent, un tel établissement ne pourrait être le bénéficiaire du programme d’aide.

Pour toute information supplémentaire à ce sujet, veuillez joindre le Service de l’information financière et du financement du MAMOT au 418 691-2010.

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